La traçabilité des terres ou appelé également matériaux excavé(e)s désigne l’ensemble des procédures et pratiques mises en œuvre pour analyser, caractériser, mettre en filières d’évacuation, enregistrer et contrôler les matériaux excavées. La traçabilité s’applique de leur creusement sur les chantiers du BTP à leur arrivée sur les sites d’évacuation, de stockage et de valorisation. Cette traçabilité vise à garantir une gestion efficace conforme aux réglementations environnementales afin de maitriser les impacts potentiels associés à la gestion des terres. Les terres excavées prennent un statut juridique de déchet dès leur sortie de l’emprise du chantier d’excavation. Leur traçabilité est encadrée par le code de l’environnement.
Comment sont contrôlés les terres et les matériaux apportés sur nos sites ?