Traçabilité des terres : comment ça marche ?

Un enjeu majeur

La traçabilité des terres est un enjeu majeur de la gestion et du réemploi des terres excavées. L’expertise des services « Qualité » et « Environnement et terres Inertes » d’ECT permettent d’assurer pour nos clients une mise en œuvre efficace de la traçabilité des terres.
Quel que soit le type d'autorisation en vertu duquel est exploité le site d'ECT, nos procédures internes de traçabilité et de gestion du site sont calquées sur le code de l'environnement, le plus contraignant en la matière.

Le service Environnement d'ECT est certifié ISO 9001.
Consulter le certificat ISO 9001 délivré par Intertek

Qu'est-ce qu'un matériaux inerte

Il s’agit de terres et de matériaux qui ne subissent pas de modification physique, chimique ou biologique.
Les matériaux inertes ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique.
Ils ne sont pas biodégradables et ne détériorent pas d’autres matières avec lesquelles ils entrent en contact, d’une manière susceptible d’entraîner une pollution de l’environnement ou de nuire à la santé humaine (Directive 1999/31/CE du 26 avril 1999 - JOCE du 16 juillet 1999).

Matériaux - déchets inertes acceptés sur les sites ECT

© Gil Fornet - Différents types de matériaux inertes

Matériaux acceptés sur les sites ECT

Matériaux refusés sur les sites ECT

ECT infographie contrôle des terres

3 niveaux de contrôles, préalable, in situ et a postériori