Traçabilité des terres : comment ça marche ?

Un enjeu majeur

La traçabilité des terres est un enjeu majeur de la gestion et du réemploi des terres excavées. L’expertise des services « Qualité » et « Environnement et terres Inertes » d’ECT assurer pour nos clients une mise en œuvre efficace de la traçabilité des terres.
Quel que soit le type d'autorisation d'exploitation du site d'ECT, nos procédures internes de traçabilité et de gestion du site sont calquées sur le code de l'environnement, le plus contraignant en la matière.

Le service Environnement d'ECT est certifié ISO 9001.
Consulter le certificat ISO 9001 délivré par Intertek

Qu'est-ce que des matériaux inertes ?

Il s’agit de terres et de matériaux qui ne subissent pas de modification physique, chimique ou biologique.
Ils ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique.
De plus, ils ne sont pas biodégradables et ne détériorent pas d’autres matières avec lesquelles ils entrent en contact, d’une manière susceptible d’entraîner une pollution de l’environnement ou de nuire à la santé humaine (Directive 1999/31/CE du 26 avril 1999 - JOCE du 16 juillet 1999).

Terres et matériaux inertes reçus sur les sites ECT

Terres et matériaux inertes - © Gil Fornet

Matériaux et terres inertes acceptés sur les sites ECT

Liste des matériaux inertes acceptés sur les sites ECT

Les matériaux refusés à l’entrée des sites ECT :

  • Terres polluées (hydrocarbures, métaux, solvants…), mâchefers
  • Déchets non pelletables, déchets liquides ou dont la siccité est inférieure à 30 %
  • Terres présentant des indices organoleptiques défavorables (odeurs, couleurs…)
  • Déchets d’emballages (papiers, cartons, plastiques, polystyrènes…)
  • Déchets dont la température est supérieure à 60° C
  • Ferrailles, pots de peinture et bidons divers
  • Pneus et déchets de caoutchouc
  • Verre, chutes de moquettes, tuyaux, câbles
  • Encombrants (matelas, réfrigérateurs…)
  • Éléments en plâtre (plaques, cloisons, carreaux…)
  • Matériaux contenant de l’amiante (fibrociment…)
  • Bois, terres végétales et déchets végétaux
  • Déchets pulvérulents
  • Déchets radioactifs
  • Enrobés
  • Déchet industriel banal
Contôles des déblais et terres acceptés sur les sites ECT

3 niveaux de contrôles, préalable, in situ et a postériori

 

Contrôle de l'origine et contrôle de la destination des terres et matériaux

3 niveaux de contrôles sont appliqués aux déblais inertes acceptés sur nos sites : contrôle préalable, contrôle in situ, et contrôle externe.

L’expertise d'ECT permet d’assurer à nos clients du BTP comme aux collectivités et à leurs administrés une mise en œuvre efficace des analyses, des diagnostics et de la traçabilité des terres.

 

 

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