Un lexique unique sur la valorisation des terres

L’AFNOR a créé une norme d’application volontaire pour favoriser l’engagement des organisations en faveur de la biodiversité. La norme NF X32-001 « démarche biodiversité des organisations » s’adresse à tout type d’organisation. Elle vise à fournir un outil  adapté aux enjeux en matière de biodiversité, enjeux de conservation, de restauration et d’utilisation durable. La méthodologie permet d’analyser ses impacts sur la biodiversité, d’établir une stratégie d’action, de suivre sa mise en œuvre, de l’évaluer et de l’inscrire dans un processus d’amélioration.

Pour en savoir plus, consulter le lien du ministère d’AFNOR, en cliquant ici

L’évacuation des terres de chantiers fait référence au processus de déplacement hors de l’emprise du chantier de terres excavées excédentaires. En effet, lors de travaux d’excavations pour la construction de fondations, le creusement de parkings ou l’aménagement de terrains, il est fréquent que la quantité de terres retirée dépasse celle réutilisable sur le site, notamment dans les zones urbaines denses.
Dans de tels cas, les terres excavées excédentaires doivent être évacuées dans le respect des contraintes règlementaires liées à la gestion des déchets et caractérisées selon leur degré de pollution pour intégrer les bonnes filières de traitement.
ECT gère l’évacuation des terres excédentaires dans un cadre complet et strict de traçabilité. L’entreprise réutilise les terres excavées inertes dans un principe d’économie circulaire. Ces terres inertes sont valorisées dans la réhabilitation de sites dégradés. Elles servent à réaliser des projets d’aménagements d’espaces naturels, agricoles ou de loisirs.
En France, l’évacuation des terres des chantiers doit être réalisée conformément à la réglementation en matière d’environnement et de gestion des déchets (code de l’Environnement).

Le compost de déchets verts est composé de matières organiques végétales, tels que les feuilles mortes, les branches, les tontes de pelouse, les résidus de taille d’arbres et d’arbustes. Ces déchets du jardinage et d’entretien des espaces verts sont généralement biodégradables. Ils peuvent être recyclés ou transformés en compost pour enrichir les sols. Une gestion appropriée des déchets verts est importante pour réduire les impacts environnementaux et favoriser la préservation de la biodiversité.

Biodepe, filiale du Groupe ECT est un des principaux acteurs du compost de déchets verts en Bourgogne. Le compost de déchets verts associé à des terres inertes entre dans la composition du substrat fertile fabriqué par ECT.

L’agriculture urbaine investit des espaces citadins investis pour développer une activité agricole. L’agriculture urbaine peut différentes tailles et différentes formes.  

Un projet concerté d’agriculture urbaine peut prendre la forme de : 

• verger
• maraîchage
• rucher
• jardin pédagogique
• jardin familial
• jardin partagé

ECT propose à ses partenaires locaux d’initier des projets d’agriculture urbaine en fonction des besoins et des possibilités du territoire, des valeurs d’usages attendues ainsi que de la personnalité de l’acteur agricole local. Par son modèle d’économie circulaire, ECT  propose à la collectivité et au futur exploitant de la ferme urbaine, une viabilité économique du projet, en finançant sa conception et la réalisation des équipements initiaux de l’infrastructure agricole.

L’artificialisation du sol d’un espace naturel, agricole ou forestier résultent d’actions d’aménagement pouvant entrainer son imperméabilisation totale ou partielle. Ce changement d’usage des sols, est difficilement réversible et produit des conséquences préjudiciables pour l’environnement.

L’artificialisation des sols est la conséquence directe de l’extension urbaine et de la construction de nouveaux habitats en périphérie des villes. C’est aujourd’hui l’une des causes premières du changement climatique et de l’érosion de la biodiversité.

L’instauration de l’objectif de “zéro artificialisation nette” prévu par le Plan Biodiversité veut obliger les collectivités à repenser l’aménagement urbain pour réduire l’artificialisation des sols.

Source : Ministère de la transition écologique 

La biodiversité est la diversité du vivant. L’expression désigne l’ensemble des êtres vivants ainsi que les écosystèmes dans lesquels ils vivent. Cette notion comprend également les interactions des espèces entre elles et avec leurs milieux.

Il y a 3 niveaux de biodiversité :

• La diversité génétique
• La diversité des espèces
• La diversité des écosystèmes   

  

Dans le cadre de la renaturation de ses sites, ECT plante annuellement entre 10 000 et 30 000 arbres.

Les essences sélectionnées sont locales et adaptées aux écosystèmes locaux. 

Les bénéfices du boisement sont nombreux : 

• récréer des milieux écologiques cohérents avec leur environnement
• être un support de développement de la biodiversité
• créer en ville, des îlots de fraîcheurs
• conforter les talus et les modelés de nos sites
• séquestrer du carbone

Chaque année, nous accueillons sur nos sites, plus de 300 enfants pour participer  à des plantations d’arbre et des sessions de sensibilisation à la biodiversité.

La butte phonique, également appelé protection phonique ou merlon phonique, est un aménagement visant à protéger un territoire des nuisances phoniques. L’augmentation des infrastructures ferroviaires et la densification du trafic routier créent un contexte de bruit grandissant. Les collectivités doivent apporter une solution d’aménagement rapide pour restaurer et préserver le cadre de vie de la commune.

Les protections réalisées avec les terres inertes par ECT sont non-bâties. Elles permettent d’améliorer la qualité vie résidentielle, de conforté l’attractivité du territoire. Et d’offrir de nouveaux lieux de promenade et de pratique du sport grâce à leur renaturation écologique et à l’aménagement de cheminements.

Le plus souvent, la butte phonique apporte également une isolation visuelle supplément avec l’infrastructure, source du bruit. 

• augmenter la production d’énergie photovoltaïque en Ile-de-France et dans les Hauts-de-France
• développer une démarche territoriale de proximité : proposer une électricité verte, financée et produite localement
• optimiser la performance des centrales photovoltaïques du nord de la France, en adaptant le modelé du site à  l’inclinaison des panneaux solaires.
• favoriser l’insertion paysagère des centrales photovoltaïques.

La désorption thermique est un procédé qui vise à extraire les polluants volatils, semi-volatils du sol par l’application de chaleur. Cette méthode permet d’éliminer les polluants. Les terres excavées sont introduites dans un four pouvant atteindre une température entre 90° et 560°, selon le type de pollution à traiter. 

Ce traitement est pratiqué par des centres spécialisés.

L’économie circulaire est un modèle de production et de consommation qui consiste à partager, réutiliser, réparer, rénover et recycler des produits et matériaux existants.

L’économie circulaire est un des vecteurs de la transition environnementale.

L’activité d’ECT s’inscrit dans une économie circulaire des terres excavées du BTP. ECT les réutilisent en tant que matériau dans des projets d’aménagement paysagers, écologiques, sportifs, agricoles ou photovoltaïques. Cette réutilisation autofinance le projet et le “recyclage” de fonciers délaissés, abimées ou en friches. Le nouvel usage du site est concerté avec les territoires et les propriétaires fonciers.

Un écosystème est un ensemble formé par une communauté d’être vivants (biocénose) en interaction avec l’environnement physique, où ils vivent le biotope.

Les services écosystémiques représentent les bénéfices offerts aux sociétés humaines par des écosystèmes : 

• Services d’approvisionnement
• Services de régulation
• Services de soutien
• Services culturels

Ce sont des avantages matériels ou immatériels dont bénéficient les humains de par le fonctionnement des écosystèmes. 

Si les écosystèmes sont dégradés, les avantages que l’on peut en retirer se dégradent également. 

Les espèces exotiques envahissantes désignent certains animaux et végétaux, introduits par l’homme, volontairement ou involontairement sur un territoire. Leur apparition hors de leurs aires de répartition initiales menace les écosystèmes, les habitats naturels, les espèces locales et quelquefois la santé humaines.

Les EEE sont une des 5 causes de l’effondrement de la biodiversité.

Les gravats sont une catégorie des déchets constitués de débris de petit calibre, issus le plus souvent de la démolition ou de l’effondrement de bâtiments. Les gravats peuvent être de classe 3 (inertes) ou pollués.

Les gravats concassés inertes accueillis sur les sites d’ECT sont réutilisé sur nos sites. Ils sont utilisés en sous-couche sur nos pistes pour améliorer la portance des pistes d’accès. Ils constituent moins de 2 % des matériaux reçus sur les sites d’ECT.

L’incinération est une des plus anciennes techniques de traitement de la pollution des sols.  Son principe repose sur une combustion aérobie (en présence d’air) dans un four à très haute température  (870 à 1 200°C). Ce procédé détruit les polluants ou les volatilise.

Ce traitement des terres polluées est réalisé dans des centres spécialisés.

Source : SelecDEPOL

La norme ISO 14001 est une référence pour les entreprises qui veulent intégrer durablement les aspects environnementaux à leur organisation. Cette norme internationale permet de se doter d’un «système de management environnemental» . Le SME est construit à partir d’une “politique environnementale” qui engage l’entreprise et sa direction. La définition de contexte, de processus, d’enjeux et d’objectifs permet à l’entreprise : 

• de réduire l’impact de ses activités sur l’environnement
• d’améliorer en permanence sa performance environnementale

ECT est certifiée ISO 14 001

Le land art est un courant de l’art moderne qui souhaite replacer la nature et les matériaux de la nature au cœur de la création artistique.

Ce courant est né aux Etats-Unis dans les années 1960. Les principaux représentants sont Robert Smithson et Mickael Heizer. 

Les œuvres, souvent gigantesques, sont intégrés dans un cadre naturel exceptionnel. L’earthwork est une œuvre dont le matériau de base est la terre.

En France, Antoine Grumbach a intégré au concept d’earthwork, une dimension d’aerial art qui s’inspire des géoglyphes de Nazca au Pérou. Il a conçu “les Yeux du Ciel” sur le site d’ECT à Villeneuve-sous-Dammatin. Cette œuvre représente 2 yeux de 400 mètres de long, terrassés le site de valorisation de terres excavées du BTP d’ECT.

Les Solutions fondées sur la Nature (SfN), sont définies par l’UICN comme des activités qui protègent, gèrent durablement ou restaurent des écosystèmes naturels ou modifiées pour relever directement les enjeux de société de manière efficace et adaptative tout en assurant le bien-être humain et des avantages pour la biodiversité.

e sont des aménagements, ouvrages ou processus reposant sur les écosystèmes qui visent à s’adapter aux conséquences actuelles. Il s’agit d’actions réalisées par le vivant (espèces et écosystèmes) au double service de l’Homme et de la nature. Source : OFB

Les SfN s’appuient sur la capacité des écosystèmes à offrir notamment des services de réductions du carbone dans l’atmosphère. Leur potentiel pour offrir des solutions efficaces est estimé à 37% de réduction des émissions globales à l’horizon 2030. (Griscom et al. 2017)

Votée en 2020, la loi AGEC est la loi “anti-gaspillage pour une économie circulaire“. 

Elle veut accélérer le changement de production et de consommation, limiter les déchets et préserver les ressources naturelles, la biodiversité et le climat. 

Elle se structure autour de 4 axes principaux  :

• Réduction des déchets et fin du plastique jetable d’ici à 2040
• Meilleure information du consommateur
• Lutte contre le gaspillage et priorité au réemploi solidaire
• Responsabilité des producteurs et lutte contre les dépôts sauvages.

La loi AGEC renforce la traçabilité des terres et matériaux excavées :

• en créant le Registre National des Déchets, Terres excavées et Sédiments (RNDT)
• en rendant obligatoire pour tout les acteurs, la tenue d’un registre chronologique des terres excavées

Cette loi élargit également les condition de sortie de statut de déchet pour de nombreux produits.

Source : Ministère de la transition écologique 

La loi ALUR, est un texte officiel du gouvernement français pour faciliter l’accès au logement et favoriser un urbanisme rénové. La loi ALUR (Accès au Logement et Urbanisme Rénové) est promulguée en mars 2014. Cette loi permet permet de grandes avancées pour faciliter la régulation des marchés immobiliers et encadrer les pratiques, favoriser l’accès au logement des ménages et développer l’innovation et la transparence.

Source : Ministère de la transition écologique 

En savoir plus, sur la loi ALUR, cliquer ici 

La loi climat et résilience est issue des travaux de la Convention citoyenne pour le climat. Cette loi porte lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets. Promulguée et publiée au Journal Officiel le 24 août 2021, cette loi ancre l’écologie dans notre société : dans les services publics, l’éducation de nos enfants, dans notre urbanisme, dans nos déplacements, dans nos modes de consommation et dans notre justice.

Source : Ministère de la Transition écologique

Un jardin ou parc paysager est aménagé selon certains critères esthétiques. À l’aide de techniques et de matériaux spécifiquement utilisés,  cet aménagement prend un aspect « paysagé ». Source Les Entreprises du Paysage

Le parc paysager, est un vaste espace naturel, qui intègre de la nature à la ville et contribue à la reconnexion des urbains avec la nature. Il fait partie intégrante des politiques de transition climatique et environnementale des villes et de leur attractivité.

Grâce à la réutilisation des terres excavées, ECT réalise des parcs urbains, aux formes et équipements variés. Les coteaux seront reboisés et les espaces publics aménagés. La forte composante végétale et écologique est complétée d’équipement de loisirs et de sports extérieurs (parcours de santé, jeux d’enfants, bancs, terrains de jeux)  Ils sont agrémentés de cheminements, le plus souvent  accessibles aux PMR.

Ces aménagements d’ECT sont restitués à la collectivité et ouverts gratuitement au public. 

Le Plan biodiversité vise à renforcer l’action de la France pour la préservation de la biodiversité . Il veut mobiliser des leviers pour sa restauration et limiter sa dégradation. En date du 4 juillet 2018, son objectif est d’améliorer le quotidien des Français et leur futur.

Le plan est structuré en 6 axes stratégiques, 24 objectifs et 90 actions. Il aborde dans sa globalité  la lutte pour la préservation et la restauration de la biodiversité : 

1. Reconquérir la biodiversité dans les territoires : freiner  l’artificialisation des espaces naturels et agricoles et reconquérir des espaces de biodiversité 
2. Construire une économie sans pollution et à faible impact sur la biodiversité : réconcilier le développement économique et la préservation de la biodiversité

3. Protéger et restaurer la nature dans toutes ses composantes : renforcer l’action sur les écosystèmes les plus menacés.

4. Développer une feuille de route européenne et internationale ambitieuse pour la biodiversité 
5. Connaitre, éduquer et former : mobiliser tous les acteurs et les citoyens sur ces enjeux
6. Améliorer l’efficacité des politiques de biodiversité :  pour une mise en œuvre plus efficiente

Source : Ministère de la transition écologique

Une friche, selon l’INSEE, est un “espace bâti ou non, anciennement utilisé pour des activités industrielles, commerciales ou autres, abandonné depuis plus de deux ans, et de plus de 2000 m2”. Mais  il existe également des friches agricoles (différentes des jachères) et des friches urbaines.

Afin de faciliter leur réhabilitation, de nombreux inventaires de friches ont vu le jour. Celui du Cerema. Ou celui du Lifti.

La réhabilitation des friches permet de redonner un usage social, environnemental ou agricole au site. C’est une opportunité d’aménagement pour le territoire sur des fonciers disponible. La réhabilitation de friche a de nombreux avantages en matière environnementale, économique. 

Dans certains cas, la réhabilitation des friches permet de : 

• lutter contre l’artificialisation des sols
• recréer des trames vertes, agir pour la biodiversité
• participer à la revalorisation économique d’un territoire

L’article L101-2-1 du code de l’urbanisme caractérise la renaturation d’un sol comme une action « de restauration ou d’amélioration de la fonctionnalité d’un sol, ayant pour effet de transformer un sol artificialisé en un sol non artificialisé »

Les terres de tunnelier (ou marins de tunneliers) sont produites par le creusement d’un tunnelier. 

La caractérisation chimiques de ce terres est semblables à celles de terres excavées classiques. Elles peuvent être de classe 3, de classe 2 ou encore de classe 1. 

Leur particularité tient à leur aspect “de pâte dentifrice” résultat de l’action du tunnelier qui déstructure le sol pour le creuser. 

Les terres excavées correspondent au sol creusé, initialement en place. Ces terres proviennent principalement des chantiers du BTP (construction, travaux publics ou aménagement). Elles sont issues de travaux de terrassement, de fondation et de creusement de parking.

Les terres excédentaires, c’est à dire celles qui ne peuvent pas être réutilisées sur l’emprise du chantier sont évacuées. Elles prennent alors le statut juridique de déchet.

La réglementation française prévoit que les terres excavées soient, selon leur typologie (inertes, non-dangereuses, dangereuses), évacuées vers des filières de traitement ou de valorisation adaptées. 

La gestion des terres excavées constitue un enjeu fort dans de nombreux domaine : économique, logistique et environnemental.

La réglementation française prévoit également un chaîne de traçabilité renforcée par la loi AGEC.

Source : Infoterre 

Les terres excavées de classe 2, ou K2, sont des terres non-dangereuses. Elles sont traitées dans des sites spécialisés appelés Installations de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDN).

Ces terres et matériaux de classe 2 présentent des concentration de composés chimiques supérieures aux seuils des terres inertes.

Le centre d’ECT de traitement biologique des terres polluées aux hydrocarbures de La Courneuve peut accueillir des terres de classe 2

Les terres excavées de  classe 3, ou K3, sont des terres inertes. Elles sont accueillies dans des Installations de Stockage de Déchets Inertes ou utilisées dans des projets d’Aménagement.  Les seuils de qualification ont été fixés par un arrêté ministériel du 12/12/2014.

Ces matériaux sont appelés inertes car ils ne subissent pas de modification physique, chimique ou biologique. Ils ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction physique ou chimique.

Ils n’entraînent pas de pollution de l’environnement et ne nuisent pas à la santé humaine.

Les terres excavées de classe 3 +, ou K3+, correspondent à des terres inertes avec des seuils augmentés. Ces terres présentent des seuils de concentration de certaines substances plus élevés que ceux fixées par l’arrêté ministériel du 12/12/2014. Ces terres restent inertes.

Il s’agit de terres polluées dangereuses. Elles présentent un caractère dangereux reconnu pour le milieu naturel ou les êtres vivants. Elles sont accueillis dans des Centres de Stockage de Déchets Dangereux (CSDD)

ECT ne gère pas ce type de terres et externalise leur traitement dans des CSDD.

Les terres polluées résultent d’une pollution des sols accidentelle, résiduelle ou historique.

Ces terres présentent un risque pour la santé et l’environnement. Elles constituent un déchet non-inerte qui doit être géré par des opérateurs agrées pour l’excavation, le transport et le traitement, en conformité avec la réglementation en vigueur.

Elles sont une classification particulière de codes-déchets.

ECT  a une expertise spécifique dans le traitement des terres polluées aux hydrocarbures grâce à son centre de traitement biologique situé à La Courneuve (93)

La pollution des terres aux hydrocarbures peut résulter d’une pollution accidentelle des sols, résiduelle ou historique. Les terres qui sont impactées aux hydrocarbures, doivent être prises en charge dans un centre spécifique.

ECT dispose d’un savoir-faire dans le traitement de ces terres polluées aux hydrocarbures. Elles sont accueillies à La Courneuve (93), dans le centre de traitement des terres polluées aux hydrocarbures.

Il existe différentes typologies de déblais générés par l’activité du BTP. Ces terres sont catégorisés on retrouve : 

• terres inertes 
• les déchets non inertes et non dangereux
• les déblais dangereux.

ECT valorise les terres inertes des chantiers du BTP pour créer des aménagements non-bâtis, et valorise également certaines terres naturelles après vérification de leur absence d’impact sur la santé et l’environnement.

Les autres types de terres sont traitées par des prestataires externes car elles demandent des traitements bien spécifiques. Ces terres sont soumises à une régelementation stricte. Elles partent dans des filières adaptées.

ECT peut traiter les terres impactées aux hydrocarbures grâce à son centre unique en France, situé à la Courneuve (93).

UDTM signifie Unité de Décantation des Terres Mouillées. Ces unités peuvent accueillir des terres excavées dont la siccité est très faible et qui de ce fait ne pourraient pas être acceptées en ISDI.

La siccité correspond au pourcentage de matière sèche.

ECT dispose sur son site à Villeneuve-sous-Dammartin d’une UDTM

Toutes les terres excavées ne peuvent pas être valorisées de manière identique. Certaines terres peuvent être réutilisées, valorisées et d’autres nécessitent une élimination ou un traitement particulier car elles sont dites polluées, dangereuses.

ECT accompagne ses clients dans la valorisations des terres inertes, ses terres sont réutilisées dans des projets d’aménagement non-bâti, pour recréer des sols fertiles 

Le ZAN est l’acronyme de “Zéro artificialisation Nette”. Il s’agit d’un principe posé par la loi “Climat et Résilience” du 22 août 2021, qui porte sur la lutte contre le dérèglement climatique. 

Le principe du ZAN est né d’un constat celui des conséquences de l’extension urbaine et de ce fait de l’artificialisation des sols sur : 

• le changement climatique
• l’érosion de la biodiversité
• l’amplification du risque d’inondation
• la réduction des surfaces agricoles

Deux principaux objectifs de cette réglementation son : 

• une diminution de 50% du rythme de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers pour la période de 2021 à 2031
• une absence de consommation des espaces à l’horizon de 2050

Source : OFB 

La grande majorité des projets proposés par ECT contribuent aux objectifs ZAN des collectivités par des aménagements non-bâtis avec des sols perméables.